Articles sélectionnés pour le thème : garde enfant parent divorce
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Déclarer ma nounou - Genève Famille
Déclarer ma nounou
Notre expert
Nurse, Nanny, Nounou, Employée de maison à domicile, Femme de ménage: tout sur les salaires à proposer, la déclaration aux assurances...
Votre enfant est gardé à domicile par une personne placée sous votre responsabilité. Vous devenez alors son patron. Et ... vous devez la déclarer.
Comment déclarer la Nanny, Nounou de mon enfant? Comment déclarer ma...
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http://www.genevefamille.ch
Nurse - Nanny - Nounou - Employée de maison à domicile ...
Nurse - Nanny - Nounou - Employée de maison à domicile: salaire - déclaration
Aide à la maison
Déclarer ma nounou
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Nurse, Nanny, Nounou, Employée de maison à domicile, Femme de ménage: tout sur les salaires à proposer, la déclaration aux assurances...
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L’enfant, le droit français, et la loi - Association ...
- La filiation: (filiation légitime, filiation naturelle et filiation adoptive ;
- Les diverses formes de désunions : séparation, annulation de mariage, divorce.
La résidence alternée
La résidence alternée est une solution qui existe depuis toujours sous seing privé. Mais la résidence alternée a dûe être inscrite dans la loi du le 4 mars 2002...
Date: 2017-09-28 07:54:07
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https://sites.google.com
Thèmes liés : garde d enfant dans l ain / garde de l enfant a la suite d un divorce / adaptation de l enfant en creche / creche l enfant / garde d enfant a domicile des parent
Divorce: Portail du Divorce et de la Séparation, Comment ...
Trouvez des réponses à vos questions
Divorce: Portail du Divorce et de la Séparation, Comment divorcer, les procédures
LE DROIT DE VISITE ET D'HEBERGEMENT
Qu'est que le droit de visite et d'hébergement?
C'est le droit de voir votre enfant, de le recevoir chez vous le week-end, de l'emmener en vacances avec vous et, éventuellement, de correspondre avec lui.
Qui décide de ces...
Date: 2017-10-08 18:20:56
Site :
http://www.divorcer.eu
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit civil garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / jugement de garde d enfant / garde d enfant a domicile des parent
Garde partagée : une même nounou pour deux familles ...
Depuis une dizaine d'années, la garde partagée connaît un vif succès. Le principe est simple : il s'agit d'employer une même personne pour garder les enfants de deux couples.
Après plusieurs années d'un fonctionnement empirique, ce mode de garde est aujourd'hui strictement réglementé (avenant du 10 octobre 2002 à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur...
Date: 2017-10-08 18:49:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Avocat divorce garde d'enfants Essonne Arpajon Evry ...
Avocat à Evry, Arpajon
Écouter et défendre, c'est mon rôle
Maître Laurence Rouzeau spécialiste dans le divorce à l'amiable à Arpajon, Evry et Brétigny-sur-Orge dans l'Essonne (91) a acquis depuis nombreuses années une solide expérience dans la défense des personnes. Elle assure une écoute et un suivi personnalisé des dossiers qui lui sont confiés.
Elle a prêté serment devant...
Date: 2017-10-08 18:30:50
Site :
http://www.avocat-divorce-91-rouzeaulaurence.fr
Thèmes liés : garde d enfant dans l essonne / garde d enfant de parent divorce / divorce garde d enfant / garde d enfant sur paris / formation de garde d enfant
garde partagée et pension alimentaire | bebe.ch
garde partagée et pension alimentaire
ven, 2015-01-23 07:55 -- lojena
Je ne suis pas encore des vôtres mais mon mari et moi songeons à nous séparer et serions d'accord, sur le principe, d'instaurer une garde partagée sur nos deux enfants.
Ma question est la suivante : sachant que je travaille à temps partiel et que pour le moment je n'ai pas la possibilité d'augmenter mon taux de travail...
Date: 2017-10-08 19:34:36
Site :
http://www.bebe.ch
Thèmes liés : garde partagee pension alimentaire / garde partagee d enfant / garde partagee enfants / garde partagee entre parent / garde partagee bebe 9 mois
Le témoignage de l’enfant lors d'un procès de divorce ou ...
Le témoignage de l'enfant lors d'un procès de divorce ou de séparation
Ned White / iStock / Thinkstock
Des parents se séparent et sont incapables de s'entendre. Un procès doit avoir lieu. Est-ce que les enfants peuvent être appelés à témoigner dans ce procès?
Faire entendre un enfant lors d'un procès
Un enfant suffisamment âgé peut être appelé à témoigner dans le procès de ses parents, surtout si c'est son désir que le juge entende son point de vue.
Effectivement, il est possible que l'enfant souhaite dire son opinion au juge en témoignant. La loi prévoit que l'enfant a le droit d'être entendu par le juge sur une question qui...
Date: 2017-10-08 07:29:51
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Thèmes liés : garde des enfant lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / garde d enfant de parent divorce / temoignage garde d enfant / divorce garde d enfant
GeTax
Nous sommes concubins, habitons ensemble, et avons un enfant. Comment remplir notre déclaration ?
Getax ne calcule pas automatiquement ce cas de figure. Il faut donc :
1) Signalez dans la rubrique "Observations" que vous vivez en concubinage avec 1 enfant et indiquez le nom et le numéro de contribuable de l'autre personne,
2) Déclarez votre enfant dans la rubrique enfant à charge (sachant...
Date: 2017-10-08 19:39:53
Site :
http://www.getax.ch
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / deduction fiscale garde d enfant / calcul garde d enfant / garde partagee d enfant / garde d enfant alternee
PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro - cyberpret.com
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 03/10/17 à 9h22
Bonjour baobab,
Le calcul du prêt à taux zéro est défini en fonction de vos déclarations d'impôts et de votre situation familiale au moment du montage....
Date: 2017-08-18 13:58:26
Site :
http://www.cyberpret.com
Calcul du quotient familial. parts fiscales quotient
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par angie33 (Date : 2017-02-28 11:39:48)
Bonjour, je suis en concubinage avec un homme accédant à la propriété et nous avons deux enfants mais des déclarations séparées. Je touche l'aah. Que compter pour le QF ? La Pafe, les Allocations familiales, l'Apl et l'aah entrent elles en compte ? Et la prime d'activité? Et aussi...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : calcul creche quotient familial / deduction fiscale garde d enfant / impots garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / garde d enfant a domicile des parent
Femme Seule Avec Enfants: Vous Avez ... - Aide Financière
Elever son enfant seule
Pour une femme qui se retrouve en parent solo sans ressources, suite à un divorce ou à un abandon, c'est le coup de bambou. Heureusement, il existe des aides en cas de veuvage, de séparation ou d'abandon pour une mère seule. Chaque situation est différente. Vous pouvez être :
à la tête d'une famille monoparentale,
être une maman seule avec 2 enfants à charge ou...
Site :
http://aide-financiere.net
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / aide financiere a la garde d enfant / garde d enfant handicape / garde d enfant de parent divorce / garde d enfant a domicile des parent
Modèle de convention de divorce sans juge — Avocat Divorce
Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].
Conformément à l'article 3 a) du Règlement 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Règlement Bruxelles II bis, « sont compétentes pour statuer sur les questions relatives au divorce [...], les juridictions de l'État membre sur le territoire duquel se trouve, en...
Date: 2017-10-08 15:44:55
Site :
http://avocat-gc.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / droit civil garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / garde d enfant a domicile des parent / garde des enfant lors d un divorce
Autorité parentale en France — Wikipédia
(décembre 2016)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
L'autorité parentale cesse à la majorité ou à l'émancipation de l'enfant (art.371-1 du code civil). Elle peut également cesser avant ce terme:
si l'un des parents est « hors d'état de manifester sa...
Date: 2017-10-07 20:57:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce / jugement de garde d enfant / droit civil garde d enfant / service de garde d enfant
Calcul Pension alimentaire - contribution d'entretien ...
Pension alimentaire - contribution d'entretien - droit de visite - finances - conseils
Notre expert
Easydivorce, service juridique gratuit sur la séparation et le divorce
Juristes, Easydivorce, service juridique gratuit sur la séparation et le divorce
Notre partenaire www.easydivorce.ch offre aux couples (mariés ou non) qui souhaitent se séparer ou divorcer la possibilité de créer...
Site :
http://www.genevefamille.ch
Thèmes liés : garde d enfant a domicile des parent / garde d enfant de parent divorce / emploi garde d enfant a domicile / offre d emploi garde d enfant a domicile / salaire garde d enfant
EFA - Enfance & Familles d'Adoption
Dons
L'agrément
Arriver jusqu'à l'enfant qui vous attend est un parcours qui peut être long, complexe et semé d'embûches ! La première étape,
dans le projet d'adoption, consiste à obtenir un agrément :
pour cela, adressez-vous au Conseil départemental
de votre résidence (Aide sociale à l'enfance, ASE).
Dans cette page :
Dès le début de votre projet, contactez votre association...
Date: 2017-10-08 18:21:29
Site :
http://www.adoptionefa.org
Thèmes liés : agrement garde d enfant / garde de l enfant a la suite d un divorce / different mode de garde de l enfant / demande de garde d enfant / garde d enfant a domicile des parent
Séance sur la parentalité après la rupture et programme de ...
Séance sur la parentalité après la rupture et programme de médiation familiale
Séance sur la parentalité après la rupture et programme de médiation familiale
Médiation familiale
Ministère de la Justice
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Lors d'une séparation, vous pouvez bénéficier du Programme de médiation familiale, si vous avez au moins un enfant à charge, que vous...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : garde d enfant de parent divorce / separation et garde d enfant / jugement de garde d enfant / different mode de garde de l enfant / demande de garde d enfant
Peurs enfantines, mais pas anodines - naitreetgrandir.com
haut
Une peur représente un élément dans l'environnement de l'enfant qui lui est inconnu et qu'il ne sait pas comment affronter. Par exemple, il ne sait pas quoi faire s'il imagine un monstre qui sort de sous son lit ou s'il s'inquiète de la première fois où il ira chez le dentiste.
Voici quelques peurs fréquentes selon l'âge de l'enfant :
8 mois : angoisse de séparation (peur des...
Site :
http://naitreetgrandir.com
Thèmes liés : demande de garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / separation et garde d enfant / divorce garde d enfant / garde d enfant bebe
Divorce de Jesse Williams (Grey’s Anatomy) : il obtient ...
Divorce de Jesse Williams (Grey's Anatomy) : il obtient sous conditions la garde partagée de ses enfants
Publié le jeudi 7 septembre 2017 à 13:18 par Caroline Perrin
En pleine instance de divorce, Jesse Williams et Aryn Drake-Lee se livrent une guerre sans merci dont l'acteur vient de remporter le premier round en obtenant la garde partagée de ses enfants.
Jesse Williams doit être ravi. Le juge devant lequel il se déchire avec sa future ex-femme Aryn Drake-Lee a statué en sa faveur concernant la garde des...
Site :
http://www.voici.fr
Thèmes liés : garde partagee enfants / garde partagee d enfant / garde enfant parent divorce / garde d enfant de parent divorce / jugement de garde d enfant
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Pour beaucoup de ménages, déclarer ses revenus est un casse-tête. Pour vous aider dans cette "épreuve", la société de conseil en fiscalité Fidroit répond à vos questions.
Le Monde |
o Mis à jour le
19.05.2013 à 17h19
| Par Frédéric Cazenave
Déclarer ses revenus reste un casse-tête pour beaucoup de Français. En témoigne le...
Date: 2017-09-21 11:22:37
Site :
http://www.lemonde.fr
Enfant emmené à l’étranger - logeais-caroline.avocat.fr
ou à la brigade de gendarmerie,
au tribunal de grande instance,
à un avocat.
3. Recherche d'enfant emmené à l'étranger en cas de divorce
3.1. Recherche d'un enfant à l'étranger
Vous êtes divorcé ou séparé de corps et votre enfant a été emmené à l'étranger sans votre consentement, vous pouvez faire effectuer des recherches à l'étranger afin de déterminer le lieu où...
Site :
http://www.logeais-caroline.avocat.fr
Thèmes liés : service de garde d enfant / garde d enfant pour un mariage / recherche garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / garde des enfant lors d un divorce
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : credit d impot garde d enfant / frais de garde d enfant / credit d impot garde enfant / credit d impots frais de garde d enfant / garde de l enfant a la suite d un divorce
Divorce suisse | .ch
Se séparer ou se divorcer ?
"Quand le voisin divorce, chacun pense a sa femme"
Il existe 3 façons d'interrompre sa vie commune :
la séparation de fait
la séparation de corps
le divorce
Depuis le 1er janvier 2000, les dispositions légales en matière de séparation et de divorce ont été fondamentalement revues. Dans le cas d'un mariage entre une personne suisse et une personne étrangère...
Site :
http://www.divorce-suisse.ch
Thèmes liés : garde d enfant de parent divorce / garde des enfant lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / divorce garde d enfant / separation et garde d enfant
Cout d’une place en crèche - une-creche.com
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Confier son enfant à une crèche engendre des coûts de garde. Le calcul du prix d'une place en crèche se base sur plusieurs éléments notamment les ressources des parents. Il existe actuellement des outils qui permettent de ressortir le coût approximatif d'une place en crèche. Toutefois, chaque établissement est libre d'appliquer ses tarifs.
Outil de calcul efficace
Généralement, les...
Site :
http://www.une-creche.com
cas de divorce - Notaires de Paris - Ile-de-France
Un divorce par consentement mutuel est un divorce dans lequel les époux sont d'accord sur tout : garde des enfants, partage des biens...
Quelles sont les modalités de ce divorce ?
Chacun des époux doit avoir un avocat. Cette règle permet à ce dernier de s'assurer du respect des intérêts de son client et de l'absence de pression d'un époux sur l'autre.
L'avocat adresse à l'époux qu'il...
Date: 2017-10-08 15:55:41
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : droit civil garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / garde des enfant lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / divorce garde d enfant
Divorce pour faute : quelles fautes et à quel prix ? Par ...
Le 13 septembre à 14:09 , par Saidi
Divorce par faute
Je suis mariée 23 j'ai eu 3 enfants pendant les dernières 10ans j'ai tomber amoureux d'une autre femme j'ai deux bébés avec elle ma femme demande le divorce par faute j'ai insisté une fois au tribunal d'instance j'étais d'accord sur tous avec qu'elle je découvre qu'il demande un montant de 20000EUR moi je suis en arrêt maladie je...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / demande de garde d enfant / garde d enfant de parent divorce / divorce garde d enfant / allocation de garde d enfant a domicile
Exequature en France d'un jugement de divorce Marocain ...
il y a pas de delai...cela mettra 3 /4 mois je pense
papier a préparer ici
https://ma.consulfrance.org/Mariage,2549
sur ce lien tu cliquera sur::
Cliquer ici pour le formulaire de demande transcription d'un mariage célébré au Maroc, dissous par un jugement de divorce et la liste des documents à fournir.
Mehdi
Si_Ahmed 22/09/2017 22:48
Salam et Bonne année
Avez une idée de combien de...
Site :
http://www.mariage-franco-marocain.net
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce / demande de garde d enfant / jugement de garde d enfant / divorce garde d enfant
Ecoles Maternelles et Elémentaires - Ville de POISSY
inscriptions à l'école
Les inscriptions à l'école se font à la mairie de Poissy, au service Education.
Pour l'année scolaire 2018/2019, l'inscription en maternelle des enfants nés en 2015, s'effectuera du samedi 9 au vendredi 22 décembre 2017.
Pour inscrire votre enfant à l'école, vous devez fournir les documents suivants :
o le livret de famille ou l'acte de naissance de l'enfant de...
Date: 2017-10-08 21:26:19
Site :
http://www.ville-poissy.fr
Thèmes liés : garde d enfant a domicile des parent / tarifs garde d enfants a domicile / demande de garde d enfant / cout garde d enfant a domicile / garde d enfants a domicile
Crèche - Modèles de lettres pour Garde d'enfants - Le Monde.fr
Attestation d'engagement à prendre en charge un enfant
Vous vous engagez à prendre en charge ponctuellement ou de manière régulière un enfant mineur avec l'accord de ses parents. Attestation pouvant utilement être présentée à...
Site :
http://modele-lettre.lemonde.fr
Thèmes liés : creche garde d enfant / garde des enfant lors d un divorce / garde d enfant lors d un divorce / garde d enfant de parent divorce / garde d enfant alternee
Contraindre au respect du jugement : droit de visite/garde ...
2 message(s) , Inscription le 25/08/2014
Bonjour,
J'ai un souci un peu similaire et pourtant un peu différent.
j'aimerais savoir jusqu'où un père a le droit de ne pas respecter son droit de visite et d'hébergement.
Pour ma part, mon ex-conjoint doit prendre son fils un week end sur deux du vendredi 19h au dimanche 18h mais il ne veut pas respecter ces conditions ordonné par le JAF parce que...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / jugement de garde d enfant / demande de garde d enfant / droit civil garde d enfant / travail garde d enfant
Mostra de Venise, jour 10 : un enfant otage de ses parents ...
Venise, jour 7 : de New York au Missouri, l'Amérique vue par Frederick Wiseman et Martin McDonagh
Pour son premier long-métrage, Xavier Legrand met en scène des acteurs irréprochables (Léa Drucker, Denis Ménochet...) dans un drame familial glaçant. Et confirme son talent de cinéaste.
Rien n'est donc venu gâcher la fin du festival. Jusqu'à la garde, premier long métrage de Xavier...
Site :
http://www.telerama.fr
Thèmes liés : garde de l enfant a la suite d un divorce / garde d enfant de parent divorce / garde enfant parent divorce
IR - Crédit d'impôt accordé au ... - bofip.impots.gouv.fr
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2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
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2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
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Connaître le montant - Tarifs garde d'enfant en crèche ...
Calcul du prix d'accueil
Cet outil permet de simuler ce que vous aurez à payer pour un enfant âgé de moins de 6 ans s'il est accueilli dans un établissement d' accueil collectif , familial , parental ou un jardin d'enfants .
Attention : Cette simulation n'est valable que pour les crèches financées par la Caf au titre de la Prestation de service unique (Psu).
Les résultats obtenus à...
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Attention : Cette simulation n'est valable que pour les crèches financées par la Caf au titre de la Prestation de service unique (Psu).
Les...
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